ABRI PISCINE IDEALCOVER FRANCE

CE SITE AINSI QUE LA TOTALITE DE SON CONTENU EST LA PROPRIETE DE :

IC DIFFUSION-socièté par actions simplifiée (SAS)

siege France / 17 rue Pré la Reine 3100 CLERMONT FERRAND téléphone : 04 73 14 62  94 -NUMERO SIRET  514073931 00016  RCS clermont ferrand N° 514 073 931

NOM DE DOMAINE-------------------------------------------------------------------
Nous vous remercions de votre visite sur le site www.abri-idealcover.fr  Voici les informations légales et règles de fonctionnement du site, notamment les modalités de traitement des données personnelles recueillies.
Nous vous engageons vivement à prendre connaissance des dispositions qui suivent avant toute navigation sur ce site, Cette consultation régulière est nécessaire avant chaque utilisation du site, celui-ci pouvant être amené à être modifié sans préavis (cas par exemple de changement de règlementation).

 Tout visiteur du site sera en tout état de cause réputé avoir pris connaissance et accepté préalablement l'ensemble des termes et conditions exposés ci-après.L’ensemble du contenu (images et textes) de ce site est protégé par le droit d’auteur et/ou d’autres droits de propriétéintellectuelle -Le contenu des textes et images publiées par www.idealcover.fr est la propriété intellectuelle de www.abri-idealcover.fret  il ne peut être reproduit, distribué, transmis, diffusé, représenté, téléchargé, modifié, édité, réutilisé,ré-adressé, ou exploité de quelque façon et sur quelque support que ce soit, électronique ou autre, sans l’autorisation expresse écrite d IC DIFFUSION France .L'intégralité du contenu de ce site est régit par les lois sur la propriété intellectuelle.L’absence du nom ou du logo sur une oeuvre ne signifie pas qu'ic diffusion renonce au(x) droit(s) de propriété intellectuelle associés à l’un ou l’autre de ses noms ou logos de produits, de fonctionnalités ou de services.

Art. L. 122-4. du code de la propriété intellectuelle :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »Conformémement à l'article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle, vous pouvez citer des extraits de www.abri-idealcover.fr (ou www.mon-abri-piscine.com )sous certaines conditions :
- Il doit s'agir d'une "analyse", ou une "courte citation" (Article L.122-5 alinéa 3, point "a") : une phrase, un paragraphe, pas plus:
- Vous devez mentionner la source en complément (Article L.122-5 alinéa 3), ce qui inclut l'adresse du site www.abri-idealcover.fr (ou www.mon-abri-piscine.com )

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur  d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusifet opposable à tous.Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral,ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
-----------------------------------------

fabricant abri piscine